Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nouveau Printemps Pour Limoges
Association loi 1901 déclarée
Siège social : 8, rue de la Règle, 87000 Limoges
Numéro RNA : W872015086
Adresse e-mail : contact@limoges-nouveau-printemps.fr
Téléphone : 06 66 01 75 33

Objet : Mener toute action publique ou privée visant à promouvoir les idées développées dans le livre « Un nouveau printemps pour Limoges », (La Geste éditions) et proposer des réponses aux questions qu’il contient


2. Responsable de la publication

Directeur de la publication :
Marie de Ferluc, en qualité de Représentante légale

Contact : contact@limoges-nouveau-printemps.fr


3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société par Actions Simplifiée
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovhcloud.com


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, vidéos, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Nouveau Printemps Pour Limoges.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.


5. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’association ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.


6. Données personnelles

6.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :

Marie de Ferluc
Contact : contact@limoges-nouveau-printemps.fr

6.2 Données collectées

Les données susceptibles d’être collectées via le site sont notamment :

  • Nom et prénom
  • Adresse e-mail
  • Message transmis via formulaire de contact
  • Données techniques de navigation (adresse IP, logs)

6.3 Finalités du traitement

Les données sont collectées pour :

  • Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact
  • Assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site

6.4 Base légale

Le traitement repose :

  • Sur le consentement de l’utilisateur (formulaire, newsletter)
  • Sur l’intérêt légitime de l’association pour la gestion de son site

6.5 Durée de conservation

Les données sont conservées pour une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

6.6 Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit d’effacement
  • Droit d’opposition
  • Droit à la limitation du traitement

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à :
contact@limoges-nouveau-printemps.fr

En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).


7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires pour :

  • Assurer son bon fonctionnement
  • Mesurer l’audience
  • Améliorer l’expérience utilisateur

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation des cookies et vous permet d’accepter ou de refuser leur utilisation conformément à la réglementation en vigueur.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.


8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.